Conseil Municipal du 29 juin 2011




DELIBERATIONS

Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-69CONVENTION ENTRE GRAINES D'HARTHOUSE ET LA VILLE DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-77ASSOCIATION FAMILIALE LAÏQUE DE HAGUENAU : renouvellement de convention - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-126CONCLUSION DU COMITE CONSULTATIF PERISCOLAIRE - Délibération - (sans annexe)

Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-75RAPPORT D’ACTIVITE 2010 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-106Avenant à la convention de suivi de rejet des eaux usées du Centre Hospitalier de Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-107Avenant à la convention de rejet des eaux usées de la société ZENTZ Sarl - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-112RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT POUR 2010 - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-114RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L’EAU POTABLE POUR 2010 - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-116STATION D’EPURATION : conventions relatives au traitement des graisses, des sables et des matières de vidange d’assainissement non collectif - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-127RAPPORT ANNUEL 2010 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE FOURRIERE AUTOMOBILE - Délibération - (sans annexe)

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-61COMPTE ADMINISTRATIF 2010 - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-74COMPTE DE GESTION 2010 - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-101CERTIFICATS D’ECONOMIE D’ENERGIE (CEE) : inscription au Registre National des CEE et autorisation de cession - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-139FORET INDIVISE : nouvelle convention de gestion financière et comptable - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-140GARANTIE D’EMPRUNT : transfert de garantie d’emprunt au profit de la SA d’HLM Habitat des Salariés - Délibération - (sans annexe)

Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-18ECO-QUARTIER THUROT : convention de financement d’une étude de faisabilité architecturale et financière d’une Résidence Juniors - Délibération - (sans annexe)

Huis clos


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-119Produits irrécouvrables : admissions en non valeur - Délibération - (sans annexe)

Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-58COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU : mise à disposition de services et de personnel par la ville de Haguenau dans le domaine de la Petite Enfance – avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-78SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE : avis sur le projet - Délibération - (sans annexe)

Introduction (réservé SCM)


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-59CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-131CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-132CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 25 mai 2011 - Délibération - (sans annexe)

Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-64CONTRAT TERRITORIAL POUR LA JEUNESSE - CONTRAT EDUCATIF LOCAL : programmation 2011 - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-65CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE : avenant de prolongation - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-76RALLYE DE FRANCE : versement d'une participation financière et approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-79SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS NAUTILAND : rapport annuel du mandataire (exercice 2010) - Délibération - (sans annexe)

Solidarité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-141CREATION D'UN COMITE CONSULTATIF SENIORS - Délibération - (sans annexe)

Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-CM-120ACQUISITION DE TERRAIN : Centre hospitalier - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-123RENOUVELLEMENT D'UN BAIL EMPHYTEOTIQUE (Sud-Aviation) - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-129ASSOCIATION ''FAUNE FLORE HAGUENAU'' : versement d'une aide - Délibération - (sans annexe)
2011-CM-138ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANES DE HAGUENAU : bail emphytéotique (rue Ettore Bugatti) - Délibération - (sans annexe)